Avis public


2019

AVIS PUBLIC - Avis public de consultation aux personnes ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum à l'égard du second projet de règlement numéro 278-2019 intitulé : « Règlement modifiant le règlement sur les usages conditionnels 231(2012) afin d’assurer la cohérence avec le règlement de zonage modifié »

AVIS PUBLIC - Concernant le rôle d'évaluation foncière de la Municipalité de Barnston-Ouest

AVIS PUBLIC - Avis public de consultation aux personnes et organismes désirant s'exprimer sur le projet de règlement numéro 278-2019 intitulé: « Règlement modifiant le règlement sur les usages conditionnels 231(2012) afin d'assurer la cohérence avec le règlement de zonage modifié »

AVIS PUBLIC - Avis public aux personnes habiles à voter du territoire de la Municipalité concernant l'examen de la conformité du « Règlement 277-2019 modifiant le règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 221(2011) au plan d'urbanisme modifié de la Municipalité

AVIS PUBLIC - Avis public aux personnes habiles à voter du territoire de la Municipalité concernant l'examen de la conformité du « Règlement 276-2019 modifiant le règlement sur les conditions d'émission des permis de construction 229(2012) » au plan d'urbanisme modifié de la Municipalité

AVIS PUBLIC - Avis public aux personnes habiles à voter du territoire de la Municipalité concernant l'examen de la conformité du « Règlement 275-2019 modifiant le règlement de construction 227(2012) » au plan d'urbanisme modifié de la Municipalité

AVIS PUBLIC - Avis public aux personnes habiles à voter du territoire de la Municipalité concernant l'examen de la conformité du « Règlement 274-2019 modifiant le règlement de lotissement 226(2012) » au plan d'urbanisme modifié de la Municipalité

AVIS PUBLIC - Avis public aux personnes habiles à voter du territoire de la Municipalité concernant l'examen de la conformité du « Règlement 273-2019 modifiant le règlement de zonage 225(2012) » au plan d'urbanisme modifié de la Municipalité

AVIS PUBLIC - Avis public Demande de dérogation mineure

AVIS PUBLIC - Avis public de consultation aux personnes ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum à l’égard du second projet de règlement numéro 274-2019 intitulé : « Règlement modifiant le règlement de lotissement 226(2012) afin d’être en concordance au Schéma d’aménagement et de développement durable (SADD) 6-25 de la MRC de Coaticook et autres modifications »

AVIS PUBLIC - Avis public de consultation aux personnes ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum à l’égard du second projet de règlement numéro 273-2019 intitulé : « Règlement modifiant le règlement zonage 225(2012) afin d’être en concordance au Schéma d’aménagement et de développement durable (SADD) 6-25 de la MRC de Coaticook et autres modifications »

AVIS PUBLIC - Adoption du Règlement numéro 279-2019 abrogeant le règlement sur les plans d’aménagement d’ensemble numéro 232(2012)

AVIS PUBLIC - Adoption du Règlement numéro 271-2019 abrogeant le règlement numéro 188 Politique concernant le respect de l’intégrité physique et psychologique de la personne à la Municipalité de Barnston-Ouest

AVIS PUBLIC - de consultation aux personnes et organismes désirant s'exprimer sur le projet de règlement numéro 278-2019 intitulé : « Règlement modifiant le règlement sur les usages conditionnels 231 (2012) afin d'assurer la cohérence avec le règlement de zonage modifié »

AVIS PUBLIC - de consultation aux personnes et organismes désirant s'exprimer sur le projet de règlement numéro 277-2019 intitulé : « Règlement modifiant le règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 221(2011) afin d'être en concordance au Schéma d'aménagement et de développement durable (SADD) 6-25 de la MRC de Coaticook et autres modifications »

AVIS PUBLIC - de consultation aux personnes et organismes désirant s'exprimer sur le projet de règlement numéro 276-2019 intitulé : « Règlement modifiant le règlement sur les conditions d'émission des permis de construction 229(2012) afin d'être en concordance au Schéma d'aménagement et de développement durable (SADD) 6-25 de la MRC de Coaticook »

AVIS PUBLIC - de consultation aux personnes et organismes désirant s'exprimer sur le projet de règlement numéro 275-2019 intitulé :  « Règlement modifiant le règlement de construction 227(2012) afin d'être en concordance au Schéma d'aménagement et de développement durable (SADD) 6-25 de la MRC de Coaticook et autres modifications »

AVIS PUBLIC - de consultation aux personnes et organismes désirant s'exprimer sur le projet de règlement numéro 274-2019 intitulé : « Règlement modifiant le règlement de lotissement 226(2012) afin d'être en concordance au Schéma d'aménagement et de développement durable (SADD) 6-25 de la MRC de Coaticook et autres modifications »

AVIS PUBLIC - de consultation aux personnes et organismes désirant s'exprimer sur le projet de règlement numéro 273-2019 intitulé : « Règlement modifiant le règlement de zonage 225(2012) afin d'être en concordance au Schéma d'aménagement et de développement durable (SADD) 6-25 de la MRC de Coaticook et autres modifications »

AVIS PUBLIC - de consultation aux personnes et organisme désirant s'exprimer sur le projet de règlement numéro 272-2019 intitulé: « Règlement modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme 224(2012) afin d'être en concordance au Schéma d'aménagement et de développement durable (SADD) 6-25 de la MRC de Coaticook et résumé du projet de règlement »

AVIS PUBLIC - Appel d'offres Entretien et déneigement des chemins d'hiver - Circuit 2 Saisons 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022

AVIS PUBLIC - Appel d'offres Entretien et déneigement des chemins d'hiver - Circuit 1 Saisons 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022

AVIS PUBLIC - Dépôt du rapport financier et rapport du vérificateur

AVIS PUBLIC - RIGDSC - Règlement d'emprunt numéro 2019-001

AVIS PUBLIC - Dépôt du rapport financier 2018

AVIS PUBLIC – Rôle de perception 2019

AVIS PUBLIC – Règlement numéro 270-2018 concernant la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics abrogeant les règlements antérieurs

AVIS PUBLIC – Règlement numéro 269-2018 – sur les modalités des avis publics de la Municipalité de Barnston-Ouest

AVIS PUBLIC – Règlement numéro 268-2018 fixant la rémunération des élus pour l’exercice financier 2019 et les suivants

AVIS PUBLIC – Règlement numéro 267-2018 fixant la taxation et la tarification pour l’exercice financier 2019

 


2018

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 268-2018, fixant la rémunération des élus pour l'exercice financier 2019 et les suivants

AVIS PUBLIC - Calendrier des séances du conseil 2019

AVIS PUBLIC - Séance extraordinaire pour l'adoption du Budget 2019 et du programme triennal d'immobilisation 2019-2020-2021

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 266-2018 portant sur le code d'éthique et de déontologie des employés de la Municipalité de Barnston-Ouest - Adoption

AVIS PUBLIC - Concernant le rôle d'évaluation foncière de la Municipalité de Barnston-Ouest

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 266-2018 portant sur le code d'éthique et de déontologie des employés de la municipalité de Barnston-Ouest

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 265-2018 concernant la limite de vitesse sur le chemin Lyon

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 264-2018 concernant l'imposition d'un droit supplétif dans le cas de transferts d'immeubles exonérés de droit de mutation

AVIS PUBLIC - Calendrier des séances du conseil 2019

AVIS PUBLIC – Modification – Séances ordinaires du conseil

AVIS PUBLIC – Adoption du rapport financier 2017

AVIS PUBLIC - Règlement 263-2018 fixant la rémunération des élus pour l’exercice financier 2018 et les suivants - Adoption

AVIS PUBLIC – Rôle de perception – Taxation municipale 2018

AVIS PUBLIC - Règlement 263-2018 fixant la rémunération des élus pour l'exercice financier 2018 et les suivants

AVIS PUBLIC – Règlement numéro 262-2017 sur le code d’éthique et de déontologie des élus de la Municipalité de Barnston-Ouest

AVIS PUBLIC – Règlement numéro 259-2017 modifiant le règlement de zonage numéro 225-2012 afin d’autoriser l’épandage des MRF dans les zones «A», «Ar», «F», «Fr», «R» et «Rr»

 AVIS PUBLIC - Adoption du Règlement numéro 261-2017 fixant la taxation et la tarification pour l'exercice financier 2018


2017

AVIS PUBLIC – Règlement numéro 262-2017 portant sur le code d’éthique et de déontologie des élus de la Municipalité de Barnston-Ouest

AVIS PUBLIC – Séance extraordinaire pour l’adoption du Budget 2018 et du programme triennal d’immobilisation 2018-2019-2020

AVIS PUBLIC – Modification au calendrier des séances du conseil municipal 2018

AVIS PUBLIC – Calendrier des séances du conseil municipal 2018

AVIS PUBLIC – Modification au calendrier des séances du conseil municipal 2017

AVIS PUBLIC – Avis public d’élection

AVIS PUBLIC – Rôle triennal d’évaluation foncière

AVIS PUBLIC – Assemblée publique de consultation – Projet de règlement numéro 259-2017 modifiant le règlement de zonage numéro 225-2012

AVIS PUBLIC – Demande de dérogation mineure 2017-04

AVIS PUBLIC – Adoption des états financiers 2016

AVIS PUBLIC – Demande de dérogation mineure 2017-03

AVIS PUBLIC – Demande de dérogation mineure 2017-02