Avis public


2025

AVIS PUBLIC - Avis d'entrée en vigueur d'un règlement Règlement numéro 319-2025 fixant la taxation et la tarification pour l'exercice financier 2026

AVIS PUBLIC - Séance extraordinaire pour l'adoption du Budget 2026 et du programme triennal d'immobilisation 2026-2027-2028

AVIS PUBLIC - Demande de dérogation mineure

AVIS PUBLIC - Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal 2026

AVIS PUBLIC - Avis public du résultat de l'élection du 2 novembre 2025

AVIS PUBLIC - Avis d'entrée en vigueur d'un règlement - Règlement numéro 318-2025

AVIS PUBLIC - Avis d'entrée en vigueur d'un règlement - Règlement numéro 317-2025

AVIS PUBLIC - Avis public du scrutin - Élections générales du 2 novembre 2025

AVIS PUBLIC - Avis public aux propriétaires d'un immeuble ainsi qu'aux occupantes et occupants d'un établissement d'entreprise

AVIS PUBLIC - Avis public de révision de la liste électorale

AVIS PUBLIC - Avis public concernant le rôle d'évaluation foncière de la Municipalité de Barnston-Ouest

AVIS PUBLIC - Avis public d'élection

AVIS PUBLIC - Avis d'entrée en vigueur d'un règlement - Règlement numéro 316-2025 

AVIS PUBLIC - Modification du calendrier des séances ordinaires

AVIS PUBLIC - Appel d'offres - Entretien et déneigement des chemins d'hiver - Circuit 2 - Saisons 2025-2026, 2026-2027 et 2027-2028

AVIS PUBLIC - Appel d'offres - Entretien et déneigement des chemins d'hiver - Circuit 1 - Saisons 2025-2026, 2026-2027 et 2027-2028 

AVIS PUBLIC - Dépôt du rapport financier et rapport du vérificateur 2024

AVIS PUBLIC - Avis d'entrée en vigueur d'un règlement - Règlement numéro 315-2024

2024

AVIS PUBLIC - Avis d'entrée en vigueur d'un règlement - Règlement numéro 314-2024

AVIS PUBLIC - Demande de dérogation mineure 2024-004

AVIS PUBLIC - Séance extraordinaire pour l'adoption du Budget 2025 et du programme triennal d'immobilisation 2025-2026-2027

AVIS PUBLIC - Demande de dérogation mineure 2024-003

AVIS PUBLIC - Avis d'entrée en vigueur d'un règlement - Règlement numéro 313-2024

AVIS PUBLIC - Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal 2025

AVIS PUBLIC - Demande de dérogation mineure 2024-003

AVIS PUBLIC - Concernant le rôle d'évaluation foncière de la Municipalité de Barnston-Ouest

AVIS PUBLIC - Avis d'entrée en vigueur d'un règlement - Règlement numéro 312-2024

AVIS PUBLIC - Dépôt du rapport financier et rapport du vérificateur 2023

AVIS PUBLIC - Avis public de consultation aux personnes et organismes désirant s'exprimer sur le projet de Règlement numéro 312-2024 modifiant le plan d'urbanisme 224 afin d'inclure les îlots de chaleur

AVIS PUBLIC - Demandes de dérogation mineure 2024-001 et 2024-002

AVIS PUBLIC - Avis public d'entrée en vigueur d'un règlement - Règlement numéro 311-2023

AVIS PUBLIC - Adoption d'un règlement - Règlement numéro 309-2023


2023

AVIS PUBLIC - Séance extraordinaire pour l'adoption du Budget 2024 et du programme triennal d'immobilisation 2024-2025-2026

AVIS PUBLIC - Demande de démolition partielle

AVIS PUBLIC - Demande de dérogation mineure 2023-003

AVIS PUBLIC - Calendrier des séances du conseil municipal 2024

AVIS PUBLIC - Adoption d'un règlement - Règlement 310-2023

AVIS PUBLIC - Concernant le rôle d'évaluation foncière de la Municipalité de Barnston-Ouest

AVIS PUBLIC - Demande de dérogation mineure 2023-002

AVIS PUBLIC - Demande de dérogation mineure 2023-001

AVIS PUBLIC - Avis public d'entrée en vigueur d'un règlement - Règlement 307-2023

AVIS PUBLIC - Rapport financier et Rapport du vérificateur

AVIS PUBLIC - Appel d'offres publique - Réfection du chemin Holmes

AVIS PUBLIC - Avis public d'entrée en vigueur d'un règlement - Règlement 308-2023

AVIS PUBLIC - Avis public de consultation aux personnes et organismes désirant s'exprimer sur le projet de règlement numéro 307-2023 intitulé: Règlement relatif à la démolition d'immeubles

AVIS PUBLIC - Avis public d'entrée en vigueur d'un règlement - Règlement numéro 306-2022

AVIS PUBLIC - Avis public d'entrée en vigueur d'un règlement - Règlement numéro 303-2022


2022

AVIS PUBLIC - Approbation référendaire - Règlement numéro 303-2022 modifiant le règlement de zonage afin de modifier plusieurs éléments liés aux usages, à la hauteur des bâtiment dans la zone U-5 et au projet intégré en zone U-8

AVIS PUBLIC - Séance extraordinaire pour l'adoption du Budget 2023 et du programme triennal d'immobilisation 2023-2024-2025

AVIS PUBLIC - Avis public de consultation aux personnes et organismes désirant d'exprimer sur le second projet de règlement n 303-2022 intitulé: Règlement numéro 303-2022, modifiant le règlement de zonage afin de modifier plusieurs éléments liés aux usages, à la hauteur des bâtiments dans la zone U-5 et au projet intégré en zone U-8

AVIS PUBLIC - Avis public d'entrée en vigueur d'un règlement - Règlement numéro 305-2022

AVIS PUBLIC - Avis public d'entrée en vigueur d'un règlement - Règlement numéro 304-2022

AVIS PUBLIC - Avis public d'entrée en vigueur d'un règlement - Règlement numéro 302-2022

AVIS PUBLIC - Calendrier des séances du conseil municipal 2023

AVIS PUBLIC - Concernant le rôle d'évaluation foncière de la Municipalité de Barnston-Ouest

AVIS PUBLIC - Entrée en vigueur du Règlement numéro 301-2022 Règlement modifiant les règlement sur les permis et certificats numéro 228-2012 afin de modifier les documents requis pour une demande de permis de construction, de transformation ou d'agrandissement

AVIS PUBLIC - Avis public de consultation aux personnes et organismes désirant s'exprimer sur le projet de règlement numéro 305-2022 intitulé : Règlement numéro 305-2022, modifiant le règlement sur les plans d'intégration et d'implantation architecturale (PIIA) 221 afin de modifier la tarification et des dispositions sur l'abattage d'arbre

AVIS PUBLIC - Avis public de consultation aux personnes et organismes désirant s'exprimer sur le projet de règlement numéro 304-2022 intitulé : Règlement numéro 304-2022 sur les plans d'aménagement d'ensemble (PAE)

AVIS PUBLIC - Avis public de consultation aux personnes et organismes désirant s'exprimer sur le projet de règlement numéro 303-2022 intitulé : Règlement numéro 303-2022, modifiant le règlement de zonage afin de modifier plusieurs éléments liés aux usages, à la hauteur des bâtiments dans la zone U-5 et au projet intégré en zone U-8

AVIS PUBLIC - Avis public de consultation aux personnes et organismes désirant s'exprimer sur le projet de règlement numéro 302-2022 intitulé: Règlement numéro 302-2022, modifiant le plan d'urbanisme afin de modifier la carte Plan d'affectation du sol

AVIS PUBLIC - Séance extraordinaire du 22 août 2022

AVIS PUBLIC - Entrée en vigueur du Règlement numéro 300-2022 relatif à la prévention contre les incendies

AVIS PUBLIC - Entrée en vigueur du Règlement numéro 299-2022 modifiant le Règlement numéro 236-2012, Code d'éthique et de déontologie des employés de la Municipalité de Barnston-Ouest

AVIS PUBLIC - Modification au calendrier des séances du conseil municipal 2022

AVIS PUBLIC - Entretien et déneigement des chemins d'hiver - Circuit 2 Saisons 2022-2023, 2023-2024 et 2024-2025

AVIS PUBLIC - Entretien et déneigement des chemins d'hiver - Circuit 1 Saisons 2022-2023, 2023-2024 et 2024-2025

AVIS PUBLIC - Adoption du Règlement numéro 299-2022 modifiant le Règlement numéro 236-2012, Code d'éthique et de déontologie des employés de la Municipalité de Barnston-Ouest 

AVIS PUBLIC - Rapport financier et rapport du vérificateur

ACIS PUBLIC - Entrée en vigueur du Règlement numéro 298-2022 édictant le code d'éthique et de déontologie des élus de la Municipalité de Barnston-Ouest

AVIS PUBLIC - Adoption du Règlement numéro 298-2022 édictant le code d'éthique et de déontologie des élus de la Municipalité de Barnston-Ouest

AVIS PUBLIC - Adoption du Règlement numéro 297-2021 fixant la taxation et la tarification pour l'exercice financier 2022


2021

AVIS PUBLIC - Séance extraordinaire pour l'adoption du Budget 2022 et du programme triennal d'immobilisation 2022- 2023-2024

AVIS PUBLIC - Avis public du résultat de l'élection

AVIS PUBLIC - Concernant le rôle d'évaluation foncière de la Municipalité de Barnston-Ouest

AVIS PUBLIC - Avis public d'élection

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 296-2021 modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 228-2012 afin de modifier les documents requis pour une demande de permis d'installation septique et modifier la tarification pour l'ensemble des permis et certificats

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 295-2021 modifiant le règlement de gestion contractuelle de la Municipalité de Barnston-Ouest

AVIS PUBLIC - Demande de dérogation mineure 2021-002-Déro

AVIS PUBLIC - Demande de dérogation mineure 2021-001-Déro

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 294-2021 augmentant le fonds de roulement à cent cinquante mille dollars (150 000$)

AVIS PUBLIC - Modification au calendrier des séances du conseil municipal 2021

AVIS PUBLIC - Dépôt du rapport financier et rapport du vérificateur

AVIS PUBLIC - Modification au calendrier des séances du conseil municipal 2021


2020

AVIS PUBLIC - Modification au rôle d'évaluation foncière 2019-2020-2021

AVIS PUBLIC - Séance extraordinaire pour l'adoption du Budget 2021 et du programme triennal d'immobilisation 2021-2022-2023

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 292-2020 abrogeant divers documents de la municipalité et autorisant des personnes à délivrer des constats d'infraction

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 291-2020 concernant la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics et abrogeant les règlements antérieurs

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 290-2020 relatif au système d'alarme et abrogeant les règlements antérieurs 

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 289-2020 concernant les animaux et abrogeant les règlements antérieurs

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 288-2020 concernant les nuisances et abrogeant les règlements antérieurs

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 287-2020 relatif au stationnement et abrogeant les règlements antérieurs

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 286-2020 relatif à la circulation et abrogeant les règlements antérieurs

AVIS PUBLIC - Calendrier des séances du conseil municipal 2021

AVIS PUBLIC - Concernant le rôle d'évaluation foncière de la Municipalité de Barnston-Ouest

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 285-2020, concernant la limite de vitesse sur le chemin Madore

AVIS PUBLIC - Rencontre publique du conseil municipal

AVIS PUBLIC - Modification au calendrier des séances du conseil municipal 2020

AVIS PUBLIC - Demande de dérogation mineure 2020-02-Déro

AVIS PUBLIC - Adoption du Règlement numéro 284-2020 désignant le responsable de l'adjudication de contrat ainsi que la réception de l'examen des plaintes à l'égard du processus de demandes de soumissions publiques et avis d'intention pour la Municipalité de Barnston-Ouest

AVIS PUBLIC - Adoption du Règlement numéro 283-2020 déléguant le pouvoir de former un Comité de sélection et d'en désigner les membres pour l'adjudication de contrat conformément aux dispositions du Code municipal du Québec

AVIS PUBLIC - Adoption du Règlement numéro 282-2020 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires

AVIS PUBLIC - Dépôt du rapport financier et rapport du vérificateur

AVIS PUBLIC - Demande de dérogation mineure 2020-02-Déro

AVIS PUBLIC - Adoption du Règlement numéro 280-2019 décrétant une dépense maximale de 430 000$ et un emprunt de 280 000$ pour la construction d'un bureau municipal

AVIS PUBLIC - Demandes de dérogation mineure

AVIS PUBLIC - Rôle de perception 2020

AVIS PUBLIC - Avis public Appel d'offres Construction d'un bureau municipal pour la Municipalité de Barnston-Ouest

AVIS PUBLIC - Adoption du Règlement numéro 281-2019 fixant la taxation et la tarification pour l'exercice financier 2020